Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site internet est édité par :
SILEAT SARL
Société à responsabilité limitée au capital social de 5 000 €
Siège social : 1635 Avenue Saint-Roch, 84200 Carpentras, France
SIREN : 103 528 675
SIRET : 103 528 675 00012
RCS : Avignon
N° TVA intracommunautaire : FR88 103528675
Téléphone : 0465021096
E-mail : Contact@sileat.com
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le représentant légal de SILEAT SARL.
Bakary Sidibe – Managing Director
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par Wix Online Platforms Limited, 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Irlande.
4. Activité
SILEAT SARL est spécialisée dans le sourcing, la sélection, le contrôle qualité et l’exportation de matières premières, principalement d’origine guinéenne, à destination des marchés professionnels internationaux.
SILEAT exerce principalement une activité B2B auprès d’importateurs, distributeurs, transformateurs, industriels et autres acheteurs professionnels.
Les matières premières présentées sur le site comprennent notamment :
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Noix de cajou brutes
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Amandes de cajou
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Café vert robusta
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Fèves de cacao
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Beurre de karité brut
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Piment oiseau séché
Les informations figurant sur le site ont pour objet de présenter les activités, produits, origines de sourcing et services de SILEAT SARL. Sauf indication expresse contraire, elles ne constituent pas une offre contractuelle ferme.
5. Informations relatives aux produits
SILEAT accorde une attention particulière à l’origine, à la sélection, à la qualité et à la traçabilité des matières premières proposées.
En raison de leur nature agricole, les caractéristiques des produits peuvent varier selon les campagnes, récoltes, zones de production, producteurs, lots et méthodes de préparation.
Les photographies, illustrations, descriptions et informations présentées sur le site sont fournies à titre informatif et illustratif.
Les caractéristiques contractuelles d’une marchandise sont celles figurant dans les documents applicables au lot ou à la transaction concernés, notamment les fiches techniques, spécifications convenues, certificats ou résultats d’analyses applicables, devis, bons de commande et contrats.
6. Disponibilité et conditions commerciales
La présentation d’un produit sur le site ne garantit pas sa disponibilité immédiate. Les disponibilités peuvent notamment dépendre des campagnes agricoles, des volumes collectés, des contrôles qualité, des capacités logistiques et des engagements commerciaux en cours.
SILEAT commercialise principalement ses produits dans le cadre d’opérations professionnelles d’import-export.
Sauf accord commercial contraire, le MOQ de référence est d’un conteneur 20 pieds par produit.
Les prix, quantités, spécifications, délais, conditions de paiement, modalités logistiques et Incoterms® applicables sont définis dans les offres et documents contractuels établis pour chaque opération.
7. Demandes de devis
Toute demande de devis effectuée via le site constitue une demande d’information commerciale et ne vaut pas commande.
SILEAT peut demander au prospect les informations nécessaires à l’établissement de son offre, notamment le produit, les spécifications recherchées, les volumes, le conditionnement, la destination et l’Incoterm souhaité.
Une vente n’est considérée comme conclue qu’après acceptation des conditions commerciales applicables conformément aux Conditions Générales de Vente B2B de SILEAT SARL.
8. Fiches techniques et documents qualité
Les fiches techniques, catalogues, spécifications, certificats, analyses et autres documents communiqués par SILEAT sont principalement destinés aux professionnels.
Leur communication ou téléchargement ne constitue pas, à lui seul, une réservation de marchandises, une garantie de disponibilité ou une offre ferme de vente.
Pour un lot déterminé, les documents et spécifications propres à ce lot prévalent sur les informations générales présentées sur le site.
9. Propriété intellectuelle
Le site SILEAT ainsi que l’ensemble de ses contenus, notamment les textes, photographies, illustrations, cartes, graphismes, catalogues, fiches techniques, documents commerciaux, logos et signes distinctifs, sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
La dénomination SILEAT, son logo, son identité visuelle et la signature « Origine • Qualité • Durabilité » sont exploités par SILEAT SARL.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, extraction ou exploitation commerciale, totale ou partielle, des éléments protégés est interdite sans autorisation préalable de SILEAT SARL ou du titulaire des droits concernés.
10. Responsabilité
SILEAT SARL s’efforce de fournir des informations fiables, précises et régulièrement actualisées. Toutefois, certaines informations peuvent évoluer, notamment en fonction des récoltes, campagnes agricoles, disponibilités, résultats des contrôles qualité, conditions de transport ou évolutions réglementaires.
SILEAT SARL se réserve le droit de modifier, compléter ou actualiser les informations disponibles sur le site. Les utilisateurs professionnels sont invités à vérifier auprès de SILEAT toute information déterminante avant de prendre une décision commerciale.
Seuls les documents contractuels acceptés par les parties déterminent leurs engagements respectifs.
11. Données personnelles
SILEAT SARL peut collecter et traiter certaines données à caractère personnel dans le cadre notamment des demandes de devis, demandes de fiches techniques, demandes d’échantillons, formulaires de contact et relations commerciales.
Ces traitements sont réalisés conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et aux dispositions françaises applicables.
Les informations détaillées concernant les traitements de données personnelles et les droits des personnes concernées figurent dans la Politique de confidentialité de SILEAT.
12. Cookies
Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi que, lorsque la réglementation l’exige et sous réserve du consentement de l’utilisateur, des cookies de mesure d’audience ou liés à des services tiers.
L’utilisateur peut gérer ses choix depuis l’outil de gestion des cookies disponible sur le site. Les informations complémentaires figurent dans la Politique de cookies de SILEAT.
13. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites ou services exploités par des tiers. SILEAT SARL ne saurait être tenue responsable du contenu, de la disponibilité ou des pratiques des sites tiers sur lesquels elle n’exerce aucun contrôle.
14. Conditions Générales de Vente
Les opérations commerciales réalisées par SILEAT SARL sont soumises aux Conditions Générales de Vente B2B de SILEAT, complétées, le cas échéant, par les devis, bons de commande, contrats, spécifications techniques et conditions particulières convenues entre les parties.
15. Droit applicable
Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.
Les relations commerciales entre SILEAT SARL et ses clients professionnels sont régies par les Conditions Générales de Vente ainsi que par les éventuelles conditions particulières convenues entre les parties.
16. Contact
SILEAT SARL
1635 Avenue Saint-Roch, 84200 Carpentras, France
Téléphone : 04 65 02 10 96
E-mail : Contact@sileat.com
